Mentions légales - Autrement Belle
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Mentions légales

Autrement Belle

Le site http://www.autrement-belle.com est édité par Marie-Dominique Jamin

Infos légales de la société :
Immatriculation au RCS : 532 587 045 RCS Pau
Date d’Immatriculation : 27/05/2011
Raison sociale : MADELI SARL
Enseigne – Nom commercial : Autrement Belle
Forme juridique : Société à responsabilité à associé unique
Capital social : 7500,00€
Adresse du siège : Centre Activa, 4 Allées Catherine de Bourbon, 64000 Pau
Tel : 05 59 04 65 47
Mail : autrement-belle-pau@orange.fr
TVA : FR 39 532 587 045
Siret : 532 587 045 00016
N° CNIL : 2119383 v 0
Code APE : 4774Z

Numéro Adeli : 64 262 189 0

Hébergeur du site :
NUXIT, 400 Avenue Roumanille BP 309, 06906 Sophia Antipolis Cedex,
Tel : 04 86 57 60 00

Responsable de publication

Marie-Dominique Jamin
Centre Activa
4 Allées Catherine de Bourbon
64000 PAU

Droits d’auteur

1- Sur le site internet autrement-belle-pau.com

Le site d’Autrement Belle est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
  • La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL xxxxx.com

Dans les autres cas, et notamment :

  • si vous souhaitez afficher le logo de Autrement Belle;
  • si le contenu du site www.xxxxx.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
  • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.xxxxx.com n’est pas gratuit
  • Vous devez demander l’autorisation expresse de Autrement Belle en écrivant à :

Autrement Belle
Centre Activa
4 Allées Catherine de Bourbon
64000 PAU

 

2 – Sur les visuels et photographies contenues sur le site

Les photographies faisant la promotion de produits Amoena appartiennent à Amoena.

Certaines photographies ont été achetées sur Fotolia.

Par exception, les autres photographies contenues dans ce site appartiennent à Autrement Belle.

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Liens de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques

Crédits

Images Freepik : Freepik